Mentions légales

1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’adresse ecolea-technologie.fr (le « Site »), est édité par :

• ECOLEA TECHNOLOGIE, SAS, au capital de 63 000 euros,
• immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 801 181 355 00018,
• dont le siège social est situé 16 RUE CHARLES DE GAULLE, 42240 UNIEUX,
• numéro de TVA intracommunautaire : FR89801181355,
• adresse e-mail : contact@ecolea-technologie.fr — téléphone : +33 (0)4 77 61 61 73,
• représentée par Philippe RAMON, en qualité de Dirigeant.

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (www.ovh.com).

3. Directeur de la publication

Le responsable de la publication du Site est Philippe RAMON, en qualité de Dirigeant, joignable à l’adresse contact@ecolea-technologie.fr.

4. Conception et maintenance

La conception, le développement et la maintenance technique du Site sont assurés par Groupe Diagram.

5. Accès au site

Le Site est accessible en permanence, sauf interruption, panne, ou opération de maintenance nécessaire au bon fonctionnement du Site, notifiée préalablement par ECOLEA TECHNOLOGIE lorsque cela est possible.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, structure, base de données) est la propriété exclusive d’ECOLEA TECHNOLOGIE ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d’ECOLEA TECHNOLOGIE, et pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du Site est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du Site.

8. Cookies

La navigation sur le Site peut entraîner l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Les modalités d’utilisation des cookies et les moyens de les paramétrer sont détaillés dans la Politique de confidentialité.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.